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Pièces Principales : Toute
pièce ou véranda de plus de 6 m², à usage d'habitation
ou aménagée à usage d'habitation sauf :cuisine de
moins de 30 m² de surface au sol ;entrée, couloir, dégagement,
office, salle de bain, sanitaires, quelle que soit leur surface.Toute pièce
principale telle que définie ci-dessus compte pour autant de pièces
qu'il existe de tranches ou de fraction de tranche de 50 m2 de surface
au sol. La surface des mezzanines est additionnée à celle
de la pièce où elle se trouve.
Objets de Valeurs:
. Les bijoux, quelle que soit leur valeur.
. Lorsque leur valeur unitaire est supérieure à 2,5 fois
la valeur en € de l'indice (indice du coût de la construction
établi par la Fédération Française du Bâtiment
et des activités annexes)
. Les tapis et tapisseries, fourrures, tableaux, dessins, gravures,
livres, manuscrits, statues et autres objets d'art, bibelots et tous objets
décoratifs, armes, montres et pendules.
. Les autres objets (à l'exception des meubles d'usage courant)
dont la valeur unitaire est supérieure à 15 fois la valeur
en € de l'indice et les collections dont la valeur globale est supérieure
à 15 fois la valeur en €uro de l'indice sont considérés
comme étant des bijoux. |
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